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VICTOR VALLIN ARCHITECTES PROPOSE DES SERVICES D’ARCHITECTURES AU TRAVERS DE SON ARCHITECTE PRINCIPAL, M. VICTOR VALLIN. LE SITE PERMET AINSI AUX UTILISATEURS DE S’INFORMER DES OFFRES ET DES PROJETS DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES ; DE S’INFORMER SUR LA BIOGRAPHIE DE M. VICTOR VALLIN ; DE COMMUNIQUER AVEC VICTOR VALLIN ARCHITECTES POUR LA RÉALISATION DE PROJET, DES PARTENARIATS, DES EMPLOIS ET DES STAGES.

4.1 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES

LES UTILISATEURS RECONNAISSENT QUE LE SITE ET LE CONTENU VICTOR VALLIN ARCHITECTES SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU TOUT AUTRE DROIT RECONNU PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR ET SONT LA PROPRIÉTÉ PLEINE ET ENTIÈRE DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES.

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4.2. LIENS HYPERTEXTES

LE SITE PEUT CONTENIR DES LIENS HYPERTEXTES REDIRIGEANT VERS DES SITES EXPLOITÉS PAR DES TIERS. CES LIENS SONT FOURNIS À SIMPLE TITRE D’INFORMATION ET VICTOR VALLIN ARCHITECTES N’EXERCE AUCUN CONTRÔLE SUR CES SITES AINSI QUE SUR LEUR CONTENU ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À L’ACCÈS, L’UTILISATION OU LA VIABILITÉ DE CES SITES.

5.1 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES

VICTOR VALLIN ARCHITECTES S’ENGAGE, DANS LE CADRE D’UNE OBLIGATION DE MOYENS, À FOURNIR UN ACCÈS AU SITE ET À FOURNIR SES MEILLEURS EFFORTS POUR REMÉDIER À TOUT DYSFONCTIONNEMENT PORTÉ À SA CONNAISSANCE. TOUTEFOIS, LE SITE ET LE CONTENU DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES SONT FOURNIS EN L’ÉTAT ET SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ. VICTOR VALLIN ARCHITECTES NE GARANTIT PAS QUE LE SITE OU LE CONTENU DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES SOIENT EXEMPTS D’ERREURS OU ACCESSIBLES DE FAÇON ININTERROMPUE. VICTOR VALLIN ARCHITECTES POURRA NOTAMMENT SE TROUVER DANS L’OBLIGATION DE SUSPENDRE MOMENTANÉMENT OU DÉFINITIVEMENT LE SITE SANS PRÉAVIS, NOTAMMENT POUR DES RAISONS TECHNIQUES ET/OU DE MAINTENANCE, QUELLE QU’EN SOIT L’ORIGINE OU LA CAUSE, SANS QUE CECI N’ENTRAÎNE DE RESPONSABILITÉ DE LA PART DE VICTOR VALLIN ARCHITECTES.

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5.2 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ DES UTILISATEURS

L’UTILISATEUR S’ENGAGE À UTILISER LE SITE EN RESPECTANT LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE ET LES PRÉSENTES CGU. EN CAS DE MANQUEMENT DE L’UTILISATEUR À SES OBLIGATIONS AU TITRE DES PRÉSENTES CGU, CE DERNIER EST RESPONSABLE DES DOMMAGES CAUSÉS PAR LUI À VICTOR VALLIN ARCHITECTES OU AUX TIERS. A CE TITRE, L’UTILISATEUR S’ENGAGE À GARANTIR ET INDEMNISER VICTOR VALLIN ARCHITECTES CONTRE L’ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS, ACTIONS OU RECOURS DE TOUTE NATURE QUI POURRAIENT EN RÉSULTER ET À L’INDEMNISER DES DOMMAGES, FRAIS OU INDEMNITÉS QUELCONQUES Y AFFÉRENTS.

SI UN UTILISATEUR DÉCOUVRE UN CONTENU QUI PORTE ATTEINTE À SES DROITS OU AUX DROITS D’UN TIERS (À TITRE D’EXEMPLE : CONTREFAÇON, INSULTE, ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE), IL PEUT LE NOTIFIER À VICTOR VALLIN ARCHITECTES À L’UNE DES ADRESSES E-MAIL SUIVANTES : CONTACT@DESARCHITECTURES.COM OU VICTOR.VALLIN@GMAIL.COM, OU EN ADRESSANT UN COURRIER À L’ADRESSE SUIVANTE : VICTOR VALLIN ARCHITECTES, SERVICE COMMUNICATION, 1 PASSAGE DES ACACIAS, 75017 PARIS, EN INDIQUANT DANS L’EMAIL OU LE COURRIER LA DATE À LAQUELLE IL A CONSTATÉ CE CONTENU, SON IDENTITÉ, L’ADRESSE URL DU CONTENU LITIGIEUX, SA DESCRIPTION. CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 6-I-5 DE LA LOI N° 2004-575 DU 21 JUIN 2004 POUR LA CONFIANCE DANS L’ÉCONOMIE NUMÉRIQUE, LA NOTIFICATION DEVRA CONTENIR :

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-LA DESCRIPTION DES FAITS LITIGIEUX ET LEUR LOCALISATION PRÉCISE (EX : LIEN URL DU CONTENU LITIGIEUX) ;

-ÉVENTUELLEMENT, LES MOTIFS POUR LESQUELS LE CONTENU DOIT ÊTRE RETIRÉ, COMPRENANT LA MENTION DES DISPOSITIONS LÉGALES ET DES JUSTIFICATIONS DE FAITS.

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