L’architecte informe sa clientèle que les honoraires sont soumis à la règle du jeu de la libre concurrence et qu’ils sont donc fixés librement entre l’architecte et le client.
Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité de l’opération ainsi que l’étendue et le contenu de la mission confiée.

- Diagnostics
- Faisabilité
- Études préliminaires
- Autorisations administratives (DP, PC, PCMI, PCM, AA, CU)*
- Maîtrise d’œuvre & Assistance aux Opérations de Réception - Perspectives 3D photoréalistes
- Maquettes impression 3D stéréolithographie/résine

Pour la mission qui lui est confiée, l’architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d’ouvrage, sous la forme d’honoraires, selon l’une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat.
Le prix est exprimé NET et inclue les frais direct.

Les honoraires sont payables au fur et à mesure de l’avancement de la mission par virements bancaires de préférence, chèques ou transfers de crypto actifs dont l’unité et le montant seront fixés par l’architecte.

-Rémunération au temps à passer :

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client puis arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.

Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :
- Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 120.00 € NET
- La complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage
- du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée

-Rémunération au pourcentage :

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.
A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 8 % et 20%
Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire.
Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux.

-Rémunération au forfait :

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée.

-Rémunération à la vacation :

Les honoraires «à la vacation» sont facturés sur la base des interventions de l’architecte et de ses collaborateurs en fonction du prix horaire pratiqué par l’agence. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l’architecte et de ses collaborateurs ou le coût moyen de l’agence en incluant l’ensemble des frais généraux.

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission ne sont pas facturés en sus ni ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont exclus dans le calcul de la rémunération.

Il est également précisé dans ce cas, que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance, seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs.

Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l’établissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires correspondants.

Le client s’engage à verser les sommes dues à l’architecte pour l’exercice de sa mission dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception de la note d’honoraire.

Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Le client est informé que la rémunération versée à l’architecte n’est pas majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

À titre indicatif, le taux plein est de 20%, le taux intermédiaire est de 10% et le taux réduit est de 5,5%.